LA FRANCHISE AU BOLIVIE
La Bolivie est un pays avec des grandes possibilités pour le développement de la franchise car sa croissance et son développement général. Il y a beaucoup des secteurs de l’économie qui ont très peau concurrence avec grands opportunités commerciaux. Dans les derniers ans, il y a eu beaucoup de changes au Bolivie, par exemple, la construction des grands magasins, une plus grande présence d’estrangères et l’augmentation du pouvoir d’achat des Boliviens.
Le pouvoir et le size de la marque de la franchise n’assure pas le succès au Bolivia, par exemple, Mc Donald’s après de la ouverture de sa premier franchise en 1997 il a dû fermer en 2002. La facilite de adapter et modifier dans les circonstances du pays sérieuse la meilleur qualité pour une franchise couronnée de succès.
Les franchises argentines sont celles qui ont avec d’une plus présence dans le marché Bolivien et après les franchises américains.
Certaines des franchises au Bolivie sont: Muaa, Lolita, Dulces Jessen, United Colors of Benneton, Burger King, Havanna, London Tie, Subway, Totto and Sweet.
Bien qu’il y ait beaucoup d’avantages pour la franchise il y ait certains des désavantages comme par exemple, la corruption excessive dans la douane; qu’il y a faire commun l’absence de marchandises ou ce substitution. Cela a conduit à qui les franchisées recevaient les marchandises voie Chili, mais par la peau infrastructure au Bolivie, la durée de le chemin est de comme un mois et demie. Cela droit être pris pour lorsque veiller le recevoir de la marchandise en temps.
Nous avons mentionnons le tarif de 35% en le produits textiles qu’entrer a Bolivie voie Europe.
Il n’y a pas de d’une loi spécifique qui réglemente la franchise au Bolivie, donc le contrat de franchise est la principale source d’obligations. Toutefois il y une loi de marques et également comme le Bolivie forme part de la Communauté Andine, la décision 486 sur la Propriété Intellectuel de la Communauté Andine a de validité et de applicabilité.
LOI DE MARQUES
La Loi de Marques du Bolivie (Ley de Marcas), spécifiquement l’article 12, établie les obligations pour registrer une marque dans le Bureau de Propriété Industriel.
L’article 18 établie l’obligation de renouveler le registre de la marque chaque 10 (dix) ans et si la procuration est donnée au France, ce nécessaire de légaliser lé.
DECISION 486 SUR LA PROPRIETE INTELLECTUEL
De la même manière qui nous ditons en haut, le Bolivie forme part de la Communauté Andine ensemble la Colombie, l’Equateur et le Pérou. Cette Communauté a établé beaucoup des lois de différentes disciplines, comme la Propriété Intellectuel. (Décision 486)
La majorité de son contenu a été établé dans la Loi de Marques de le Bolivie, excepté de:
- Une disposition qui permettre au propriétaire de la marque de licencier l’a autres personnes. Cette licence doit être enregistrée dans le Bureau de Propriété Industriel de le Bolivie.
- Le temps de réponse de ce bureau est de 15 (quinze) jours maximum. Si a manque quelque chose, le Bureau doit notifier aux parts, pour qui ils faire les modifications nécessaires dans un temps de 70 (soixante-dix) jours suivants à la notification.
- Le défaut d’enregistrement a pour effet principal d’empêche la signature par le franchisé au master franchisé de sous-contrat de franchise. Ces derniers n’auraient en effet aucun droit d’usage sur la marque.
October 2011
Gilles Menguy
Avocat & Solicitor, GM Avocats
